1 - PREPARATION DU CONSEIL
Le Conseil de classe est un conseil unique qui rassemble les délégués de classe, les membres de l'équipe pédagogique et de l'équipe éducative et de direction, et les représentants des associations de parents d'élèves dûment autorisés par le Chef d'établissement.
Le Conseil des professeurs à huis clos, qui précédait autrefois immédiatement le Conseil de classe, n'existe plus. Néanmoins, le créneau dit de " gestion de classe " peut être utilisé pour la préparation, avec l'équipe pédagogique, du Conseil. Mais, cette réunion préalable ne détient aucune prérogative décisionnelle, ni pour l'attribution de sanctions positives ou négatives, ni pour la définition de la remarque de synthèse.
Seul le Conseil de classe, dans sa composition légale, détient le pouvoir de sanction et d'appréciation.


2 - ANIMATION

Le président : Le conseil de classe est dirigé par un président qui a un rôle de régulateur et d'arbitrage.
En cas de partage d'avis sur la décision, il dispose d'une voix prépondérante lors du vote.
L'équipe d'animateurs constituée pour 2005/2006 se compose de M. NAVLET, M. KOWAL, M. RUDOLF, M. FOGEL.
Le professeur-principal est le porte parole de l'équipe pédagogique. Il prépare la synthèse de chaque élève, qu'il élabore au vu de l'ensemble des résultats dans toutes les disciplines.
Il prépare la fiche de résultats (extraction de PROFNOTE) qui sera remise aux participants.
Les professeurs de la classe : Tout enseignant se doit d'être présent aux conseils des classes qu'il a en charge. Cependant en cas d'impossibilité absolue d'y participer, le professeur doit remettre une note de synthèse au professeur principal pour communication au conseil.
Les professeurs sont invités à donner leur avis sur le comportement, les résultats, l'engagement de la classe en préambule du Conseil. Ils donnent un avis sur la synthèse proposée par le professeur principal ainsi que l'attribution de sanctions positives ou négatives. En cas d'avis controversé, ils disposent, comme tous les participants, d'une voix lors du vote de la décision.


3 - REMARQUES - SYNTHESES ET DECISIONS

Remarques: Les commentaires relatifs à chaque élève doivent comporter d'une part, une appréciation sur ses performances scolaires valorisant ses points forts et l'encourageant à progresser, et d'autre part, des conseils précis sur les moyens d'améliorer ses résultats. IL convient que les appréciations portées soient suffisamment détaillées et nuancées, ainsi que respectueuses de la personne de l'élève. Il est demandé de bannir tout vocabulaire trop vague (" peut mieux faire ", " moyen ", réducteur (" faible ", " insuffisant "), voire humiliant (" inexistant ", " nul ", " terne ") qui n'aide aucunement l'élève. Il faut dire à l'élève ce qu'il fait et ce qu'il doit faire et privilégier les appréciations de nature à l'encourager pour que le bulletin trimestriel remplisse réellement son rôle éducatif.

Les décisions d'attribution de sanctions ou de distinctions, et la remarque de synthèse se fondent essentiellement sur les appréciations des professeurs (notes et remarques) et l'engagement scolaire enregistré par la vie scolaire (absentéisme).
Elles peuvent être modulées par le dialogue nécessaire au fonctionnement du Conseil de classe. Toutefois les décisions doivent être en cohérence avec les appréciations littérales portées sur le bulletin (notes - appréciations et absences).
Les sanctions positives, encouragements et félicitations, sont à porter sur le bulletin même ; en revanche, les sanctions négatives, avertissements et blâmes (caractère prescriptible de la sanction), doivent figurer à part sur un autre formulaire qui sera joint au bulletin.
Les sanctions positives ou négatives obéissent aux principes de cohérence et de gradation. Un élève qui a eu les félicitations au premier trimestre ne peut avoir les encouragements au second trimestre. Quand il y a régression de l'élève, les encouragements, comme récompense moindre, ne se justifient pas.
De la même manière, un élève qui se serait vu notifier un avertissement au premier trimestre s'expose à un blâme, sanction supérieure, s'il n'a pas amélioré son attitude.
Les " APPRECIATIONS DU CONSEIL DE CLASSE " et les " ATTRIBUTIONS " positives seront saisies sur PRONOTE par le Professeur Principal à l'issue du conseil de classe.
Les CPE se chargent des envois qui auront lieu au plus tard le 14 décembre pour les premières années et le 27 janvier pour les secondes années (bulletins, sanctions et invitations aux soirées de rencontre).


4 - PRINCIPE DEONTOLOGIQUE :

Le conseil de classe est le lieu d'un débat contradictoire. Les règles de courtoisie et de réserve sont de mise de la part de tous les participants. Il n'est pas le lieu de résolution de conflits interpersonnels ou d'interpellation individuelle. Chacun en sa qualité, délégués, personnels, a droit au respect de sa personne, est responsable de ses jugements.


4- PROLONGEMENTS

Le professeur principal, et les délégués de classe, ont la responsabilité de la restitution cohérente et nuancée des conclusions du Conseil de classe. Cette restitution peut se faire dans le cadre d'une gestion de classe.
Les bulletins, ainsi que l'éventuel formulaire de sanction, seront adressés aux familles. Les soirées Parents/Professeurs seront l'occasion d'échanges particuliers.
La date arrêtée pour les classes de première année est le jeudi 5 janvier à 17h30. Pour les classes terminales, la rencontre aura lieu le mardi 31 janvier à 17h30.

Le Proviseur-Adjoint

Dominique Dauphinot